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Autisme Amitié Panazol

Association de la ville de Panazol, située en Haute-Vienne,
nous répondons aux demandes des personnes autistes, de leur famille ainsi que des professionnels,
ayant un lien avec la commune.

Actualités | Panazol veut devenir une "Ville Amicale pour l'Autisme"

Mentions légales

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Le site est accessible à l’adresse suivante : https://www.autisme-panazol.org (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

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En vertu de l’Article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le Site est édité par : Autisme Amitié Panazol, Association au capital social de €
Ayant son siège social à l’adresse suivante : 28 rue Alfred Dreyfus, , 87350 Panazol, France, et immatriculée au numéro suivant : R.C.S. LIMOGES
Téléphone : 05.55.43.96.68
Adresse e-mail : autismepanazol@gmail.com

ci après « l’Éditeur »

Le directeur de publication est :
Virginie Charpateau

ci après « le Directeur de publication »

Le Site est hébergé par :
Clever Cloud SAS
Dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 3 rue de l'Allier, 44000 Nantes, France.
Adresse e-mail : support@clever-cloud.com

Le Site est généré via :
Kotus Cloud, plateforme d'éco-conception de sites et applications web
Dont la société éditrice est :
Kotus SASU
Dont le siège social est situé à l’adresse suivante : Place des Templiers, 87250 Morterolles-sur-Semme, France.
Adresse e-mail : contact@kotus.fr

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ci après les « Utilisateurs ».

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Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : autismepanazol@gmail.com, ou par courrier recommandé avec accusé réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.

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